Conditions générales
Cadre général applicable au service qpierrot.com Client, à son site et à son bot Discord.
Version : 13 août 2026 · Entrée en vigueur : 13 août 2026
1. Objet et champ d’application
Les présentes Conditions générales encadrent l’accès au service qpierrot.com Client, à son site d’administration, à son bot Discord et aux fonctionnalités associées.
Le service est destiné aux comptes et serveurs expressément autorisés. L’accès à certaines fonctions dépend du rôle Discord, du rôle attribué sur le site et de la configuration du serveur partenaire.
2. Accès au service
L’accès peut nécessiter une authentification Discord et une autorisation préalable. L’utilisateur doit utiliser son propre compte et ne pas contourner les restrictions d’accès.
Le service peut refuser, suspendre ou retirer un accès lorsqu’un serveur, un compte ou une utilisation n’est plus autorisé, présente un risque de sécurité ou enfreint les présentes conditions.
3. Fonctionnalités proposées
Selon la configuration du serveur, qpierrot.com Client peut fournir notamment : gestion de tickets, candidatures staff, gestion vocale et Move, outils de modération, alertes de sécurité, analyse de messages/images/liens, base de connaissances et assistant IA.
Les fonctionnalités peuvent évoluer, être temporairement indisponibles ou être désactivées par l’administrateur du service ou du serveur partenaire.
4. Disponibilité et maintenance
Le service est fourni avec une obligation de moyens. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour, panne, limitation d’un service tiers ou mesure de sécurité.
Aucune disponibilité permanente ou absence totale d’erreur n’est garantie.
5. Services tiers
Le fonctionnement peut dépendre de services tiers, notamment Discord et, lorsqu’ils sont configurés, de fournisseurs d’IA, de recherche, d’hébergement ou d’analyse.
Ces services conservent leurs propres conditions, limites et politiques. qpierrot.com Client ne contrôle pas leur disponibilité ni leurs décisions.
6. Données et journaux techniques
Pour fournir les fonctions demandées, le service peut traiter des identifiants Discord, noms d’utilisateur, informations de serveur, tickets, rapports, journaux de sécurité, paramètres, contenus soumis à analyse et historiques nécessaires au fonctionnement.
Les administrateurs doivent limiter l’accès aux données aux personnes qui en ont besoin et éviter de stocker des informations inutiles ou excessivement sensibles.
7. Sécurité
Il est interdit de tenter de contourner l’authentification, forcer l’ajout du bot sur un serveur non autorisé, exploiter une vulnérabilité, perturber le service ou accéder à des données sans autorisation.
Une activité suspecte peut être journalisée et entraîner une restriction temporaire ou permanente.
8. Responsabilité
Les résultats d’analyse, de détection, de classification ou d’assistance sont des aides à la décision et peuvent comporter des erreurs ou faux positifs. Les décisions sensibles de modération, de sanction ou de signalement doivent rester vérifiables par une personne compétente lorsque le contexte l’exige.
Le service ne remplace pas les services d’urgence, les autorités, un conseil juridique, médical ou financier professionnel.
9. Évolution des conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées afin de tenir compte des évolutions du service, de la sécurité ou du cadre applicable. Une nouvelle version peut nécessiter une nouvelle acceptation avant de poursuivre l’utilisation du site.
10. Droit applicable
Sous réserve des règles impératives applicables à l’utilisateur, les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout différend doit d’abord, dans la mesure du possible, faire l’objet d’une tentative de résolution amiable.
qpierrot.com Client V7.9.14